Maud Bregeon


Autre nom possible de la personne recherchée:
De: Maud BREGEON
Objet:
GROUPE ENSEMBLE POUR LA RÉPUBLIQUE
(82 membres)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Janvier 202515/01/2025
De: Maud BREGEON
Objet:
à minuit, du mandat de député
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
15 Janvier 202515/01/2025
De: Maud Bregeon
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
14 Janvier 202514/01/2025
De: Maud BREGEON
Objet:
GROUPE ENSEMBLE POUR LA RÉPUBLIQUE
(83 membres au lieu de 84)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
23 Octobre 202423/10/2024
De: Maud BREGEON
nommée ministre déléguée auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement
Objet:
à minuit, du mandat de député de
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
23 Octobre 202423/10/2024
De: Maud Bregeon
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
17 Octobre 202417/10/2024
De: Maud Bregeon
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
17 Octobre 202417/10/2024
De: Maud Bregeon
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
16 Octobre 202416/10/2024
De: Maud Bregeon
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
16 Octobre 202416/10/2024
De: Maud Bregeon
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
11 Octobre 202411/10/2024
De: Maud Bregeon
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
11 Octobre 202411/10/2024
De: Maud Bregeon
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
09 Octobre 202409/10/2024
De: Maud Bregeon
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
09 Octobre 202409/10/2024
De: Maud BREGEON
Objet:
Auprès du Premier ministre
porte-parole du Gouvernement
Groupe:
membre_gouvernement
ministre="Auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement"
nomination
22 Septembre 202422/09/2024
De: Maud Bregeon
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
21 Septembre 202421/09/2024
De: Maud Bregeon
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
21 Septembre 202421/09/2024
De: Maud Bregeon
Objet:
Délégation aux outre-mer
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)"
nomination
20 Septembre 202420/09/2024
De: Bregeon Maud
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
élection
18 Juillet 202418/07/2024
De: Maud Bregeon
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
26 Janvier 202426/01/2024
De: Maud Bregeon
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
26 Janvier 202426/01/2024
De: Maud Bregeon
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
11 Janvier 202411/01/2024
De: Maud Bregeon
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
11 Janvier 202411/01/2024
De: Maud Bregeon
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 202301/10/2023
De: Maud Bregeon
Objet:
GROUPE RENAISSANCE
(162 membres)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
26 Septembre 202326/09/2023
De: Maud Bregeon
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI RELATIF À L'INDUSTRIE VERTE
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI RELATIF À L'INDUSTRIE VERTE (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
29 Juin 202329/06/2023
De: Maud Bregeon
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte (Assemblée nationale)"
nomination
28 Juin 202328/06/2023
De: Maud Bregeon
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes"
nomination
05 Mai 202305/05/2023
De: Maud Bregeon
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 avril 2023
par le Sénat dans sa séance du
5 avril 2023
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes"
nomination
15 Avril 202315/04/2023
De: Maud Bregeon
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
parlementaires désignés par l'Assemblée nationale et le Sénat
Groupe:
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: Maud Bregeon
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
01 Mars 202301/03/2023
De: Maud Bregeon
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
01 Mars 202301/03/2023
De: Maud Bregeon
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
28 Février 202328/02/2023
De: Maud Bregeon
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
28 Février 202328/02/2023
De: Maud Bregeon
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Novembre 202215/11/2022
De: Maud Bregeon
Objet:
les députés
s organismes extraparlementaires
parlement="Assemblée nationale"
désignation
22 Octobre 202222/10/2022
De: Maud Bregeon
Objet:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
21 Octobre 202221/10/2022
De: Maud Bregeon
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat"
nomination
03 Août 202203/08/2022
De: Maud Bregeon
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 juillet 2022
par le Sénat dans sa séance du
28 juillet 2022
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat"
nomination
30 Juillet 202230/07/2022
De: Bregeon Maud
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 202222/06/2022

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.